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taxfree_100x100FREE TAX : Pour tout achat livré hors union européenne, la valeur de la facture sera débitée en prix hors taxes (la TVA française est de 19.6%). Cependant lors de la commande internet, la valeur de la facture apparaîtra automatiquement avec la TVA intégrée. Celle-ci sera ensuite annulée lors de l’encaissement (débit) de la facture. Lors de la réception du colis, celui-ci sera accompagné de la facture en hors taxes.

stockguarantee100frSTOCK GARANTIE : A réception de votre commande internet, nous vérifions la disponibilité du produit commandé. Nous nous engageons à ne valider au sein de votre commande, que les produits en stock. Nous vous informons de la non disponibilité de l’article choisi par mail le plus rapidement possible. Dans ce cas nous n’encaissons que la somme correspondant  aux articles disponibles de la commande. Nous ne débitons votre CB qu’au moment de l’envoi de votre colis.

livraisonofferteFrais de port : Pour toute commande à livrer en France Métropolitaine, les frais de port au-delà de 100d’achat sont offerts. Pour les livraisons hors France Métropolitaine, les frais de port seront calculés automatiquement par le panier d’achat virtuel.

paiment3x3 FOIS SANS FRAIS:  Pour tout achat supérieur ou égal à 200€ nous vous offrons la possibilité d'effectuer un paiement en trois fois sans frais. Pour cela, il faut impérativement indiquer votre choix "trois fois sans frais" dans votre commande, et nous contacter par mail pour activer le processus du trois fois sans frais. Vous avez la possibilité d'effectuer votre paiement par chèque ou par carte bancaire.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site www.axelair.com. Axelair.com se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

2 - DISPONIBILITE DES PRODUITS (Stock Garantie)
A réception de votre commande internet, nous vérifions la disponibilité du produit commandé.
Nous nous engageons à ne valider au sein de votre commande, que les produits en stock. Nous vous informons de la non disponibilité de l’article choisi par mail le plus rapidement possible. Dans ce cas nous n’encaissons que la somme correspondant  aux articles disponibles de la commande.
Nous ne débitons votre CB qu’au moment de l’envoi de votre colis.
La date de validation correspond à :
La date de commande en cas de paiement par CB en ligne
La date de réception du chèque en cas de paiement par chèque
La date de réception du virement en cas de paiement par virement
En tout état de cause, nous nous engageons à expédier votre commande  (partielle ou totale) qu’avec votre accord. Ceci est organisé par courriel ou téléphone avant tout envoi.

3 - VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ELECTRONIQUE
Loi du 13 mars 2000
Toute commande sur axelair.com comporte une sélection avec ajout de produits dans un panier d’achat virtuel, du renseignement de vos coordonnées de facturation et livraison, du récapitulatif et validation de votre commande. Tout double-clic représente une acceptation irrévocable en tant que signature électronique, signature qui fait foi pour les 2 parties.

4 - PRIX
Axelair.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer à chaque commande les tarifs en vigueur au jour de la commande.

5 - MODE DE PAIEMENT ET SECURISATION
Quelque soit le mode de paiement, le règlement s’effectue en euro. Pour une livraison hors Union Européenne, la facturation s'effectue Hors Taxes. La valorisation ou non de la TVA française (19.6%) se fera lors de la facturation et non lors de la commande via le panier d’achat virtuel.
MODE DE PAIEMENT 
Par carte bancaire :
Le paiement par carte bancaire s’effectue sur un serveur sécurisé. Votre commande sera enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement. Pour les commandes d’un montant supérieur à 200 €, vous pouvez choisir le mode de paiement ‘3 fois sans frais’.
Par chèque bancaire (libellé à l’ordre de ‘axelair’) :
Votre commande est réservée pendant 10 jours. Sans réception de votre chèque après ce délai, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
Pour les commandes d’un montant supérieur à 200 €, vous pouvez choisir le mode de paiement ‘3 fois sans frais’.
Votre commande sera validée à réception des 3 chèques et à l'encaissement du premier chèque.
Par virement :
Sous certaines conditions, nous privilégions la transaction d’achat par virement bancaire. Dans ce cadre, la commande n’est traitée qu'à réception de votre virement et après validation.
Sécurisation :
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer). Axelair.com ne conserve pas les coordonnées après la transaction. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent la propriété de Axelair.com jusqu'au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées deviennent la responsabilité du client.
Défaut de paiement :
Axelair.com se réserve le droit de refuser une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement existerait.

6 - MODALITES ET DELAIS DE LIVRAISON Généralités :
Les produits sont livrés à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de la commande.
Toutes les livraisons sont assurées à la valeur réelle de la marchandise.
Nous vous conseillons de contrôler la marchandise au moment de la livraison. Dans tous les cas, vous avez un délai maximum de 24h pour nous signaler tout litige. En cas de problème, conservez l'emballage d'origine.
Axelair.com décline toute responsabilité dans le cas de retard dus aux grèves, catastrophes naturelles…
Frais de port :
Pour toute commande à livrer en France Métropolitaine, les frais de port au-delà de 100 euros d’achat sont offerts.
Pour les livraisons hors France Métropolitaine, les frais de port seront calculés automatiquement par le panier d’achat virtuel.
Délais de livraison:
Tout article disponible en stock est expédié sous 24h.
Les commandes reçues avant 12h00 seront envoyées le même jour.
La commande est livrée par la poste ou par un transporteur indépendant.
Axelair.com se réserve le droit d’utiliser un transporteur pour les livraisons.
Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles.
Livraison:
Vous devez vérifier la conformité des produits livrés au moment de la livraison et avant de signer le bon du transporteur.
Indiquez sur le bon de livraison toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…) avec votre signature.  
Si vous rencontrez un problème, vous devez nous le signaler sous 3 jours par une lettre accusée de réception à l’adresse suivante :
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AxelAir

Sarl SSB
Rue du mont Saint Clair
34280 Carnon Plage, France.
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Si les produits doivent nous être retournés, vous devez faire une demande de retour dans les 7 jours suivant la livraison. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée. Le produit doit être retourné en bon état, accompagné de tous ses accessoires, dans son emballage d'origine et non usagé. Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert vous devez impérativement vérifier qu’il contient l’intégralité de votre commande et le cas échéant noter une réserve sur le bordereau de livraison en précisant la nature des dégâts - ceci est primordial pour que l’assurance de livraison puisse être validée.
Nous vous conseillons de bien vérifier votre adresse de livraison lors du récapitulatif de commande. En cas d'erreur sur l'adresse d'expédition, les frais de port pour une nouvelle expédition seront à la charge du client. 

7 - RESPONSABILITES
Loi n°2004/575 du 21 juin 2004 (extrait)
« Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure ».
Concernant les produits achetés pour usage professionnel, Axelair.com n’est responsable en aucun cas de dommages indirects, gains ou pertes professionnels qui peuvent en découler. Le choix et achat de produit reste la responsabilité du client. Totale ou partielle impossibilité d’utilisation du produit acheté due à une incompatibilité ne donne pas lieu à un remboursement par Axelair.com

8 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Avant tout retour vous devez obtenir un numéro de référence de retour (cf. : 9 - Droit de retourner, d’échange).
Les produits soldés ou à prix réduits ne seront pas acceptés à moins qu’un défaut de fabrication ne soit révélé.
Le produit doit être retourné en bon état, accompagné de tous ses accessoires, dans son emballage d'origine et non usagé.
Le droit de retour ne peut pas être accepté pour les produits qui peuvent être copiés à moins qu’ils ne soient retournés non ouverts dans leurs emballages d’origine : CD, DVD, livres etc.

9 - DROIT DE RETOUR, D'ECHANGE
L’acheteur doit contacter Axelair.com sous un délai de 7 jours à compter de la date de livraison avant de retourner un produit. A partir de cette date vous avez 15 jours pour nous retourner le produit. Ces conditions ne s’appliquent pas pour un retour dû à un défaut ou à un mauvais usage.
Un numéro de référence de retour doit être obtenu avant de pouvoir retourner un produit.
Tout les frais d’envoi de retour sont à la charge du client.
Vous serez alors remboursés sous 30 jours.
En cas de défaut vous pouvez soit annuler votre commande, soit garder le produit avec une remise après en avoir demandé l’autorisation à axelair.com.
Axelair.com essaiera en toute circonstance de résoudre tout problème résultant d’un défaut de fabrication ou d’une erreur humaine. Notre objectif étant de fournir le meilleur à chacun de nos clients.

10 - GARANTIE ET SAV
La garantie constructeur est en général d’un an, cependant cela dépend de la marque, du produit, et seulement la pièce défectueuse peut être prise en charge. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il faut conserver la facture d'achat du produit.

11 - DISPOSITIONS DE LA LOI ‘INFORMATIQUE ET LIBERTES’
Art. 34 de la loi ‘Informatiques et Libertés’ du 6 Janvier 1978
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
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Axelair.com

Sarl SSB
Stephane Breton
Rue de mont st Clair
34280 Carnon
France.
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Tel - (+33) 04 67 506 260
Fax _ (+33) 04 67 68 54 25

Pour plus d’informations sur les conditions de vente : contact@axelair.com


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